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Le Groupe de la Banque mondiale a créé ce site Web afin de centraliser toutes les informations concernant ses opérations de consultation. Vous y trouverez toutes les consultations en cours ou à venir ainsi que celles qui se sont terminées au cours de l’année passée. Le Centre des consultations fournit des informations relatives à l’objet, au champ et aux étapes de chaque consultation ; il vous permet aussi de contribuer au processus de prise de décision de notre institution en donnant votre opinion. Ses fonctionnalités vous permettent de rechercher les consultations menées dans une région ou un pays donné ou sur un sujet spécifique. Vous pouvez aussi accéder aux avis formulés par nos parties prenantes sur des sujets variés. Faites-nous part de vos commentaires. Ils seront les bienvenus.

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Le Conseil des administrateurs approuve le nouveau cadre environnemental et social

Le 4 août 2016, le Conseil des administrateurs de la Banque mondiale a approuvé un nouveau cadre environnemental et social qui renforce la protection des populations et de l'environnement dans les projets d’investissement qu’elle finance. Cette révision des politiques de sauvegarde a donné lieu à l’organisation du plus vaste processus de consultations jamais engagé par la BM. Elle vient couronner pratiquement quatre ans d’analyse et de rencontres avec des responsables politiques, des experts du développement et des groupes de la société civile dans 63 pays, soit pratiquement 8 000 interlocuteurs au total. Ce cadre s’inscrit dans une stratégie plus vaste du GBM visant à améliorer les résultats du développement et à rationaliser son travail.

 

Le point sur le projet de Cadre environnemental et social

Le 20 juillet dernier, le Comité sur l’efficacité du développement (CODE), un organe au sein du Conseil des administrateurs de la Banque mondiale chargé de la surveillance des questions de politique générale, a donné son aval au troisième avant-projet de Cadre environnemental et social, ouvrant ainsi la voie à son examen par le Conseil, le 4 août prochain.

 

 

Le point sur les consultations

La Banque mondiale procède actuellement à une actualisation de ses politiques de sauvegarde. Depuis trois ans, ce processus l'a amenée à aller à la rencontre de plusieurs milliers de parties prenantes par de multiples voies : réunions de consultation et ateliers de plusieurs jours, panels d'experts, discussions en ligne, audioconférences, briefings, et les échanges virtuels rendus possibles à travers ce site Web. Les parties prenantes ont déjà pu consulter deux versions révisées de l'avant-projet de Cadre environnemental et social et de nombreuses propositions de mise à jour qui tiennent compte des avis recueillis durant les différentes phases de la consultation. Les avis exprimés sur la deuxième version de l'avant-projet nous ont permis de finaliser sa troisième version. Celle-ci a été présentée aux Administrateurs de la Banque mondiale pour délibération. Elle sera publiée sur ce site avant la tenue de la réunion du Conseil.

Fin de la 3e phase de consultations

La série de consultations portant sur la 2e version de l’avant-projet de Cadre environnemental et social a pris fin le 15 mars 2016. Depuis le début de ce processus, en 2012, l’équipe de la Banque mondiale a mené des consultations auprès d’un large éventail de parties prenantes : pouvoirs publics et organismes d’exécution, organisations de la société civile engagées dans des actions de plaidoyer et de service social, secteur privé, universitaires et établissements de recherche appliquée. Les commentaires et recommandations reçus au cours de cette phase contribueront à l’élaboration de la 3e version de l’avant-projet. Une synthèse des avis recueillis sera publiée sur ce site dans les prochains mois.

15 mars 2016 : fin de la 3e phase de consultations

La 3e phase de consultations sur la 2e version de l’avant-projet de Cadre environnemental et social de la Banque mondiale prendra fin le 15 mars 2016. Depuis le début de cette phase, le 4 août 2015, nous avons conduit des consultations dans 21 pays à travers le monde. Les dates des dernières réunions sont à présent confirmées et leur liste est disponible sur ce site. D’ici le 15 mars, 33 pays auront été consultés. Si vous n’êtes pas en mesure d’assister à l’une de ces réunions, vous pouvez nous faire part de vos commentaires en écrivant, avant le 15 mars, à safeguardconsult@worldbank.org. À l’issue de ces consultations, nous tiendrons compte des avis recueillis pour la poursuite de l’examen et de la révision des politiques de sauvegarde de la BM.

Une année de consultations

Entre août et déc. 2015, la Banque mondiale a conduit des consultations dans 18 pays à travers le monde. Cette série de délibérations correspond à la troisième phase d’un processus de consultation qui compte parmi les plus larges jamais entrepris par la BM. Les avis recueillis sur les questions à traiter et sur l’application, sur le terrain, des principes de sauvegarde proposés ont été très utile et précieux. L’année 2015 s’achève avec des consultations au Niger et au Nigéria. Au début de 2016, des réunions seront organisées pour les pays suivants : Cameroun, Rwanda, Turquie, Égypte, Viet Nam, Belgique (pour les groupes de pays européens), Maroc, Indonésie, Japon, Kenya, Éthiopie, Tanzanie et Honduras. Nous nous employons à finaliser les dates pour le Brésil et les États-Unis. Les dates sont publiées dès leur confirmation.

Consultations sur l'avant-projet de Cadre environnemental et social

Le 1er juillet 2015, le Comité sur l’efficacité du développement (CODE) du Conseil des administrateurs de la Banque mondiale donnait son aval au lancement de la phase 3 des consultations sur le (deuxième) avant-projet. À leur demande, cette phase 3 sera axée sur la faisabilité de mettre en œuvre ce cadre dans les pays emprunteurs et sur une liste indicative de questions qui devront faire l’objet de discussions. Document disponible : mise à jour à des fins de clarification du processus et des questions pour consultation.

La consultation sur les politiques de sauvegarde a eu lieu en Chine

Les 8 et 9 décembre, la Banque mondiale a consulté des représentants du Gouvernement chinois et des organisations non gouvernementales du pays. Les participants à la consultation ont procédé à un échange de vues sur la compatibilité du projet de Cadre avec les politiques et procédures chinoises, la sécurité des barrages, les distinctions entre les études d’impact environnemental et social, les expulsions forcées et la protection des minorités ethniques. Prochaines étapes de l’examen : Japon, Indonésie et Brésil.

Mesures de protection des peuples autochtones

Jennifer Corpuz de Tebtebba et le conseiller de la Banque mondiale pour les peuples autochtones, Luis Felipe Duchicela, discutent des moyens de protéger les peuples autochtones dans les projets financés par la Banque mondiale à Berlin, en Allemagne, le 13 novembre. Le Cadre environnemental et social proposé introduit le FPIC et des protections pour les peuples en isolement volontaire et les populations pastorales. L’équipe Protections va maintenant se rendre au Brésil, en Afrique du Sud, au Bangladesh, au Paraguay et au Népal.

 

« N’éludez pas les questions délicates ! »

Continuez de traiter les questions difficiles : c’est le conseil de Matthew Bliss (Cordaid). Lors d’une réunion de consultation avec la société civile et le secteur privé à Bruxelles le 10 novembre, M. Bliss disait ceci au sujet des droits de l’homme et d’autres dossiers politiquement sensibles : « Ces questions cruciales doivent être examinées régulièrement et rester à l’ordre du jour. Si vous ne parvenez pas à les résoudre aujourd’hui dans le cadre de l’examen des politiques, vous devrez les traiter à nouveau plus tard. Ne les éludez pas ! ». Prochaines étapes : l’équipe des politiques de sauvegarde se rendra à Oslo et Berlin pour participer à des consultations multipartites les 12 et 13 novembre 2014.

Protections pour les minorités ethniques

À Hanoï, le 28 octobre, Phu Thi Lan (Pa Then, à droite) et Ly Thi Ngay (Xa Pho, à gauche) discutent de la protection des minorités ethniques dans les projets de la Banque mondiale. Tan Thi Gia (H’Mong) a chanté pour notre délégation et a déclaré : « Les minorités ethniques vivent dans de mauvaises conditions. Il faut investir davantage dans les transports, les moyens de subsistance. Au Viet Nam, beaucoup de femmes de ces minorités sont analphabètes. Elles ne connaissent pas les lois sur l’égalité des sexes et ne savent pas comment se protéger contre la violence domestique ».

 

Le développement exige de mettre en place des infrastructures et des services qui améliorent les conditions de vie et élargissent les opportunités économiques de la population. Il peut s'agir, par exemple, d'une route grâce à laquelle un agriculteur peut commercialiser sa production, ou du raccordement au réseau d’électricité, qui permet aux hôpitaux de conserver les médicaments au froid et aux enfants de faire leurs devoirs le soir. Il peut également s’agir de l’alimentation en eau salubre, qui réduit l’incidence de maladies facilement évitables, mais dont meurent, selon les estimations, 1 400 enfants par jour, ou encore de faciliter l’accès à des équipements sur place, comme les écoles, les dispensaires ou les centres communautaires.

Les autorités des pays en développement s’adressent souvent à la Banque mondiale pour obtenir une aide au financement de ces projets, qu’elle leur accorde parce qu’elle connaît leur efficacité pour faire reculer la pauvreté et améliorer la vie quotidienne — deux conditions centrales pour atteindre le double objectif de la Banque mondiale de mettre fin à la pauvreté extrême et de promouvoir une prospérité partagée.

La protection des plus démunis et des plus vulnérables ainsi que la préservation de l’environnement occupent une place centrale dans les activités de la Banque mondiale liées à des projets d’investissement (a). Les politiques, dites « de sauvegarde », permettent d’identifier, d’éviter et de minimiser les préjudices éventuels pour les populations et l’environnement. S’ils veulent bénéficier d’un financement de la Banque mondiale pour leurs projets de développement, les gouvernements emprunteurs doivent prendre en compte différents risques environnementaux et sociaux.

Les politiques de sauvegarde peuvent ainsi imposer la réalisation d’une évaluation d’impact environnemental et social, la consultation des communautés risquant d’être affectées par le projet et la restauration des moyens de subsistance des populations déplacées. Les politiques de sauvegarde de la Banque mondiale sont largement reconnues comme un moyen efficace pour intégrer l’avis et les préoccupations environnementales et sociales des communautés dans les étapes de conception et de déploiement des projets.

Examen et mise à jour des Politiques de sauvegarde de la Banque mondiale

Depuis les premières politiques de sauvegarde, adoptées il y a plus de 20 ans, le monde a évolué. Le 4 août 2016, le Conseil des administrateurs de la Banque mondiale a approuvé un nouveau cadre environnemental et social qui renforce la protection des populations et de l'environnement dans les projets d’investissement qu’elle finance. Aux côtés de la réforme de la passation des marchés publics et des stratégies pour le climat et l’égalité hommes-femmes, ce nouveau cadre s'inscrit dans les initiatives cruciales récentes de la Banque mondiale pour améliorer les résultats du développement.

Le nouveau cadre environnemental et social répond à toute une série de demandes et de défis liés au développement qui ont émergé au fil du temps. L’expérience et les capacités de bon nombre de gouvernements emprunteurs s’étant améliorées, les exigences posées par la Banque mondiale ont été actualisées pour tenir compte de cette évolution.

Ce cadre vise à renforcer la protection des populations et de l’environnement tout en favorisant un développement durable par le biais du renforcement des capacités et des institutions ainsi qu'une meilleure prise en main des projets par les pays emprunteurs et, enfin, une efficacité accrue pour l'emprunteur comme pour la Banque.

Ce cadre va permettre de mieux harmoniser les politiques de protection environnementale et sociale de la Banque mondiale avec celles d’autres organisations de développement et de faire de réels progrès dans des domaines sensibles comme la transparence, la non-discrimination, l’inclusion sociale, la participation citoyenne et la responsabilité, sans oublier la place accrue accordée aux mécanismes de prise en charge des réclamations. Il contribue à garantir l’inclusion sociale et fait explicitement référence aux droits humains dans l’énoncé de sa vision d’ensemble.

Pour étayer ce nouveau cadre — et satisfaire des demandes additionnelles de surveillance — la Banque mondiale s’apprête à augmenter de manière substantielle le financement des politiques de sauvegarde.

La Banque mondiale et la plupart de ses actionnaires considèrent que le renforcement des systèmes nationaux dans les pays emprunteurs est l’un des objectifs du développement. C’est la raison pour laquelle le cadre insiste sur l’utilisation des cadres conçus par les emprunteurs et sur le renforcement des capacités, dans le but de bâtir des institutions durables et d’accroître l’efficacité.

Les protections renforcées découlant de ce cadre, qui constitue un précédent pour la Banque mondiale, recouvrent de manière exhaustive l’emploi et les conditions de travail, la santé communautaire et des mesures de sécurité portant sur les conditions de circulation routière, la réaction aux urgences et l’atténuation des conséquences des catastrophes naturelles. Le cadre prévoit également l’obligation de faire participer les parties prenantes tout au long du cycle du projet et intègre un principe de non-discrimination renforcé par une nouvelle directive contraignante de la Banque mondiale dans laquelle figurent des exemples de groupes vulnérables et défavorisés et qui impose explicitement au personnel de la Banque d’aider l’emprunteur à examiner, atténuer et gérer les problèmes connexes.

DÉTAILS
Phase de consultation :
Achevée
Du 02 juillet 2012 au 30 juillet 2014
  • Période de consultation :
    Du 01 octobre 2012 au 21 mars 2014
Synthèse des avis reçus durant la Phase 1 (a) (DOCX 625.73 KB | PDF 2.30 MB)
Processus et programme des consultations [à compter de décembre 2012] (PDF 577.60 KB)
Document de cadrage (DOCX 92.83 KB | PDF 473.99 KB)
Concertations des populations autochtones — Termes de référence (a) (PDF 292.55 KB)
Groupes de discussion avec des experts — Termes de référence (a) (PDF 266.45 KB)
Chronologie de l’examen [à compter de décembre 2012] (PDF 47.65 KB)

Un large éventail d’acteurs a été consulté pour obtenir leur avis sur l’orientation à donner aux nouvelles politiques de sauvegarde en se fondant sur le Document de cadrage. Réalisées entre octobre 2012 et mars 2014, ces consultations ont pris la forme de discussions en ligne et de rencontres directes auxquelles ont participé plus de 2 000 parties intéressées dans plus d’une quarantaine de pays de toutes les régions du monde. Outre les débats d’experts (a) sur les problématiques naissantes et les échanges avec les populations autochtones (a), des communications ont également été envoyées par une grande diversité d’organisations et de groupes. Une synthèse de tous les avis recueillis est disponible : Synthèse des avis, Phase 1 (a).

L’équipe de la Banque mondiale a analysé les avis recueillis et élaboré un avant-projet de cadre intégré à présenter au Conseil des Administrateurs en juillet 2014.

Conférences et rapports publics : 12 avril 2014 | enregistrement vidéo (a) | exposé (a) ; 12 octobre 2013 | enregistrement vidéo (a) | exposé (a) ; 23 juillet 2013 | rapport d’étape (a).

SYNTHÈSE DES AVIS ET COMMENTAIRES

  • Synthèse des avis reçus durant la Phase 1 (a) (DOCX | PDF)
  • Synthèse des avis et commentaires : Dialogue avec les populations autochtones (oct. 2013 — mars 2014) (a) (DOCX | PDF)
  • Synthèse des avis et commentaires : Collectivités affectées par les projets (mai — déc. 2013) (a) (DOCX | PDF)
  • Avis et commentaires en ligne (oct. 2012 — avr. 2013) (a) (DOCX | PDF)
Résultats des consultations
Titre Date
Synthèse des points soulevés par les OSC (PDF) (a) (Nov 2012)
Commentaires initiaux des OSC (PDF) (Déc 2012)
Réponse des OSC indonésiennes (PDF) (a) (Oct 2012)
Contribution du Global Gender IFI Watcher Network sur la parité des sexes (a)
PDF
 
Contribution de l’organisation GenderAction (PDF) (a)  
Contribution de l’Internationale des travailleurs du bâtiment et du bois (PDF) (a)  
Contribution sur la protection des besoins des enfants (a) DOC | PDF  
Contribution de l’organisation African Youth with Disability Network sur le handicap (a) DOC | PDF  
Contribution d’Oxfam et d’Inclusive Development International sur les modes d’accès à la terre, au logement et aux ressources naturelles (a) DOC | PDF  
Exposé d’Inclusive Development International intitulé « Lessons from Cambodia and Papua New Guinea for the World Bank Safeguards Review » (a) PDF  
Document de travail du World Resources Institute intitulé « Striking the Balance: Ownership and accountability in social and environmental safeguards » (a) PDF  
Recommandations pour la révision de la Politique de réinstallation forcée (a)
DOC | PDF
(avril 2013)
Politique de réinstallation forcée (a)
DOC | PDF
 
Contribution du Comité de justice sociale de Montréal (a)
DOC | PDF
 
Contribution du réseau IDDC (International Disability and Development Consortium) (a)
DOC | PDF
 
Contribution de Keeping Children Safe (a)
DOC | PDF
 
Recommandations du Rapporteur spécial des Nations unies sur le logement convenable en tant qu’élément du droit à un niveau de vie suffisant (a)
PDF
 
Contribution des organisations de la société civile d’Amérique latine à l’examen des Politiques de sauvegarde (a)
DOC | PDF
(février 2013)
Contribution de Greenpeace International (a)
PDF
 
Contribution de Natural Justice (a)
PDF
(avril 2013)
Contribution de Child Labor Coalition (avril 2013) (a)
DOC | PDF
 
Communication de Bank Information Center en faveur d’une politique d’évaluation et de gestion environnementale et sociale (a)
PDF
 
Communication de Bank Information Center et de Global Witness sur la portée de l’examen des Politiques de sauvegarde (a)
PDF
 
Contribution de Forest Peoples Program, Urgewald et Bank Information Center sur les difficultés de mise en œuvre (a)
PDF
 
Communication de Bank Information Center sur l’architecture des Politiques de sauvegarde (a)
PDF
 
Contribution d’Oxfam (a)
PDF
 
Contribution de Sierra Club : Designing a climate sensitive safeguard policy framework (a)
PDF
 
Contribution de Pacific Invasives Partnership (PIP) (a)
PDF
 
Contribution de Global Witness à l’examen des Politiques de sauvegarde (a)
PDF
(mai 2013)
Contribution du Centre pour le développement du droit international de l’environnement (CIEL) (a)
PDF
 
Contribution du Programme sur le droit international et comparé de l’environnement d’American University (a)
PDF
 
Contribution des OSC, des ONG et des syndicats égyptiens sur l’examen et la mise à jour des politiques de sauvegarde (a)
PDF
 
Contribution de la Société civile indonésienne sur la parité des sexes (a)
DOC | PDF
 
Contribution d’Amnesty International (a)
PDF
 
Contribution de l’organisation caritative Lumos sur les droits des enfants placés en institutions (a)
DOC | PDF
 
Contribution des OSC sur les politiques de sauvegarde de la Banque mondiale concernant les forêts et les habitats naturels (a)
PDF
 
Étude de cas de Bank Information Center et d’Ezgulik, la Société ouzbek des droits de l’homme, sur la nécessité d’étudier l’impact des projets sur les enfants (a)
PDF
 
Étude de cas présentée par l’Union libanaise des handicapés physiques (a)
DOC | PDF
 
Contribution de Sustainable Development and Strategies Group (a)
DOC | PDF
 
Communication sur l’examen et la mise à jour des Politiques de sauvegarde de la Banque mondiale concernant les forêts (a)
PDF
 
Contribution de BirdLife International (a)
DOC | PDF
 
Contribution du World Resources Institute sur la prise en compte accrue du changement climatique dans les Politiques de sauvegarde de la Banque mondiale (a)
DOC | PDF
 
Contribution du World Resources Institute sur une architecture des Politiques de sauvegarde (a)
DOC | PDF
 
Enseignements tirés des dossiers soumis au Panel d’inspection : Perspectives du Panel (a)
PDF
 
Contribution de l’organisation Indian Law Resource Center (a)
PDF
 
Contribution de l’ONG Mekong Watch (a)
PDF
 
Contribution de International Rivers (a)
PDF
 
Étude de cas sur l’impact de la réinstallation forcée sur les enfants (a)
PDF
 
Contribution additionnelle de Consejo Plurinacional Indigena
(espagnol)
DOC | PDF
(mars 2013)
Human Rights Watch: Rapport intitulé Abuse-Free Development (a)  
Contribution de l’organisation Disabled People’s International (Inde) (a)
DOC | PDF
 
Invalidité et Politiques de sauvegarde de la Banque mondiale : Une étude de cas réalisée aux Philippines (Life Haven) (a)
DOC | PDF
 
Réformer les politiques de sauvegarde de la Banque mondiale – Une analyse juridique comparative du BMZ (Ministère fédéral de la Coopération économique et du Développement), Allemagne (a)
PDF
(juillet 2013)
Avis des syndicats indonésiens sur le travail (a)
PDF
(avril 2014)
Proposition d’une politique de sauvegarde sur la parité hommes-femmes et l’orientation sexuelle, l’identité et l’expression de genre (SOGIE) (a)
PDF
(mai 2014)
Politique de sauvegarde proposée en matière de changement climatique (a)
PDF
(mai 2014)
Le développement pour qui ? — Asia Indigenous Peoples Pact – AIPP (a)
PDF
(mai 2014)
Recommandations de l’ONG Japan Center for a Sustainable Environment and Society (JACSES) (a)
DOC | PDF
(juin 2014)
Réunions

Ville Pays Date Informations pratiques

Washington États-Unis 12 avril 2014 Équipe d’examen de la Banque mondiale : Examen des Politiques de sauvegarde environnementale et sociale de la Banque mondiale – État des lieux (lien vers l’enregistrement vidéo)
Documents
Exposé (a)PDF 902.60 KB
Washington États-Unis 30 octobre 2013 Réunion entre une délégation d’enfants, le Centre d’information sur les banques de développement (Bank Information Center) et des membres du Comité des droits de l’enfant de l’ONU
Documents
Résumé (a)DOCX 196.47 KB
PDF 366.12 KB
Rapport du BIC sur les consultations (a)PDF 1.01 MB
Washington États-Unis 12 octobre 2013 Équipe d’examen de la Banque mondiale : Examen des Politiques de sauvegarde environnementale et sociale de la Banque mondiale – État des lieux (lien vers l’enregistrement vidéo)
Documents
Ordre du jour (a)DOC 388.00 KB
PDF 178.85 KB
Exposé (a)PDF 1.12 MB
Calgary Canada 16 mai 2013 Réunion avec des participants à la Conférence annuelle de l’IAIA
Documents
Liste des participants (a)DOCX 225.61 KB
PDF 231.98 KB
Résumé (a)DOCX 218.23 KB
PDF 184.41 KB
Washington États-Unis 29 avril 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Washington États-Unis 22 avril 2013 Réunion sur la réinstallation forcée : Financement indépendant
Documents
Ordre du jour (a)PDF 388.85 KB
Washington États-Unis 20 avril 2013 Publication du rapport préliminaire sur la phase 1 des consultations pour l’examen des politiques de sauvegarde – Forum de politique générale de la société civile
Documents
Ordre du jour (a)PDF 406.67 KB
Liste des participants (a)DOCX 244.06 KB
PDF 195.94 KB
Transcription (a)DOCX 608.91 KB
PDF 689.48 KB
Réunions dans les pays (a)PDF 518.85 KB
Problématiques naissantes (a)PDF 708.25 KB
Washington États-Unis 12 avril 2013 Consultations à la Conférence de la Banque mondiale sur le foncier et la pauvreté
Documents
Liste des participants (a)DOCX 233.10 KB
PDF 205.42 KB
Résumé (a)DOCX 302.18 KB
PDF 135.88 KB
Guatemala Guatemala 10 avril 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 232.79 KB
PDF 207.10 KB
Résumé (a)DOCX 238.22 KB
PDF 189.74 KB
Bhubaneshwar Inde 10 avril 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 263.88 KB
PDF 305.30 KB
Résumé (a)DOCX 264.58 KB
PDF 231.85 KB
Guatemala Guatemala 09 avril 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 234.30 KB
PDF 199.78 KB
Résumé (a)DOCX 235.70 KB
PDF 185.08 KB
Bangalore Inde 08 avril 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 262.48 KB
PDF 314.27 KB
Déclarations de quelques participants (a)PDF 195.31 KB
Résumé (a)DOCX 253.94 KB
PDF 197.71 KB
Bangalore Inde 08 avril 2013 Réunion avec des autorités, des représentants de milieux universitaires et des opérateurs privés
Documents
Liste des participants (a)DOCX 254.68 KB
PDF 166.80 KB
Résumé (a)DOCX 257.56 KB
PDF 209.72 KB
New Delhi Inde 06 avril 2013 Réunion avec des organisations de la société civile
Documents
Liste des participants (a)DOCX 252.74 KB
PDF 169.38 KB
Résumé (a)DOCX 232.51 KB
PDF 216.96 KB
New Delhi Inde 05 avril 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 266.88 KB
PDF 262.23 KB
Remarque (a)DOCX 249.87 KB
PDF 324.88 KB
New Delhi Inde 04 avril 2013 Réunion avec des représentants de la sphère publique
Documents
Liste des participants (a)DOCX 259.11 KB
PDF 142.42 KB
Résumé (a)DOCX 260.06 KB
PDF 211.38 KB
Colombo Sri Lanka 02 avril 2013 Réunion avec des représentants de la sphère publiques
Documents
Liste des participants (a)DOCX 255.78 KB
PDF 223.46 KB
Résumé (a)DOCX 240.52 KB
PDF 201.03 KB
Colombo Sri Lanka 02 avril 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 254.69 KB
PDF 218.10 KB
Résumé (a)DOCX 238.41 KB
PDF 203.78 KB
Colombo Sri Lanka 01 avril 2013 Réunion avec des partenaires de développement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 250.75 KB
PDF 205.22 KB
Résumé (a)DOCX 236.21 KB
PDF 192.31 KB
Astana Kazakhstan 29 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 250.81 KB
PDF 227.65 KB
Résumé (a)DOCX 633.58 KB
PDF 296.13 KB
Abidjan Côte d'Ivoire 29 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants DOCX 258.17 KB
PDF 281.09 KB
Résumé DOC 518.50 KB
PDF 517.88 KB
Almaty Kazakhstan 28 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 259.08 KB
PDF 247.31 KB
Résumé (a)DOCX 632.84 KB
PDF 444.92 KB
Abidjan Côte d'Ivoire 28 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants DOCX 256.16 KB
PDF 264.36 KB
Résumé DOC 524.50 KB
PDF 519.18 KB
Istanbul Turquie 26 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 256.74 KB
PDF 217.83 KB
Résumé (a)DOCX 239.49 KB
PDF 229.55 KB
Hanoï Viet Nam 26 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 253.33 KB
PDF 208.65 KB
Résumé (a)DOCX 251.67 KB
PDF 189.98 KB
Rabat Maroc 26 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 234.40 KB
PDF 238.41 KB
Résumé DOCX 258.40 KB
PDF 414.30 KB
Hanoï Viet Nam 25 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 253.40 KB
PDF 241.86 KB
Résumé (a)DOCX 237.53 KB
PDF 187.50 KB
Rabat Maroc 25 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 233.12 KB
PDF 234.87 KB
Résumé DOCX 256.88 KB
PDF 436.12 KB
Ankara Turquie 25 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 256.48 KB
PDF 218.19 KB
Résumé (a)DOCX 237.53 KB
PDF 228.25 KB
Jakarta Indonésie 22 mars 2013 Réunion avec des représentants du secteur privé
Documents
Résumé (a)DOCX 236.06 KB
PDF 262.58 KB
Chisinau/Bucarest Moldova, République de, Roumanie 22 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes (par visioconférence)
Documents
Liste des participants (a)DOCX 253.53 KB
PDF 207.73 KB
Résumé (a)DOCX 255.13 KB
PDF 319.17 KB
Jakarta Indonésie 22 mars 2013 Réunion avec des acteurs de la communauté du développement
Documents
Jakarta Indonésie 22 mars 2013 Réunion avec des organisations de la société civile (continuation)
Documents
Liste des participants (a)DOCX 231.52 KB
PDF 183.95 KB
Chisinau/Bucarest Moldova, République de, Roumanie 21 mars 2013 Réunion avec les autorités (par visioconférence)
Documents
Liste des participants (a)DOCX 260.25 KB
PDF 225.70 KB
Résumé (a)DOCX 260.02 KB
PDF 314.45 KB
Jakarta Indonésie 21 mars 2013 Réunion avec des organismes d'exécution
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.12 KB
PDF 247.03 KB
Résumé (a)DOCX 235.96 KB
PDF 244.68 KB
Le Caire Égypte, République arabe d’ 21 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 229.18 KB
PDF 183.51 KB
Résumé (a)DOCX 249.17 KB
PDF 222.10 KB
Jakarta Indonésie 21 mars 2013 Réunion avec des organisations de la société civile
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.38 KB
PDF 191.65 KB
Tbilissi Géorgie 20 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 247.33 KB
PDF 230.35 KB
Résumé (a)DOCX 239.88 KB
PDF 189.55 KB
Tbilissi Géorgie 20 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 255.52 KB
PDF 231.26 KB
Résumé (a)DOCX 242.00 KB
PDF 188.65 KB
Le Caire Égypte, République arabe d’ 20 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 233.06 KB
PDF 188.72 KB
Résumé (a)DOCX 244.79 KB
PDF 210.76 KB
Manille Philippines 19 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 262.02 KB
PDF 262.33 KB
Résumé (a)DOCX 271.52 KB
PDF 391.25 KB
Moscou Fédération de Russie 18 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 235.09 KB
PDF 231.01 KB
Résumé (a)DOCX 263.78 KB
PDF 218.94 KB
Manille Philippines 18 mars 2013 Réunion avec les acteurs de la communauté du développement
Documents
Moscou Fédération de Russie 18 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.63 KB
PDF 232.21 KB
Résumé (a)DOCX 255.80 KB
PDF 196.10 KB
Beijing Chine 14 mars 2013 Réunion avec des organisations non gouvernementales
Documents
Liste des participants (a)DOCX 254.08 KB
PDF 231.85 KB
Résumé (a)DOCX 254.27 KB
PDF 197.14 KB
Beijing Chine 14 mars 2013 Réunion avec des organismes spécialisés et des experts-conseils en évaluation environnementale
Documents
Liste des participants (a)DOCX 232.03 KB
PDF 243.83 KB
Résumé (a)DOCX 256.12 KB
PDF 201.43 KB
Beijing Chine 13 mars 2013 Réunion avec des autorités et des représentants de bureaux de gestion de projets
Documents
Liste des participants (a)DOCX 233.79 KB
PDF 347.69 KB
Résumé (a)DOCX 257.41 KB
PDF 207.55 KB
Beijing Chine 13 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 233.21 KB
PDF 335.22 KB
Résumé (a)DOCX 255.15 KB
PDF 201.72 KB
Buenos Aires Argentine 13 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (ESPAGNOL)DOCX 240.80 KB
PDF 183.84 KB
Résumé (a)DOC 73.50 KB
PDF 117.74 KB
Bangkok Thaïlande 12 mars 2013 Réunion de la Société civile asiatique : Financement indépendant
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.30 KB
PDF 190.34 KB
Ordre du jour (a)PDF 270.05 KB
Buenos Aires Argentine 12 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (ESPAGNOL)DOCX 242.23 KB
PDF 301.12 KB
Résumé (a)DOC 55.08 KB
PDF 131.57 KB
Londres Royaume-Uni 07 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 233.82 KB
PDF 227.35 KB
Résumé (a)DOCX 258.04 KB
PDF 372.57 KB
Londres Royaume-Uni 07 mars 2013 Réunion d’information avec des représentants du secteur privé
Documents
Bruxelles Belgique 05 mars 2013 Commission européenne - Réunion avec le Comité directeur pour l’évaluation de l’impact sur le développement durable
Documents
Bruxelles Belgique 05 mars 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 256.85 KB
PDF 269.33 KB
Résumé (a)DOCX 267.41 KB
PDF 388.47 KB
Berne Suisse 04 mars 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.68 KB
PDF 155.99 KB
Résumé (a)DOCX 261.75 KB
PDF 176.26 KB
Johannesburg Afrique du Sud 19 février 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 229.60 KB
PDF 294.35 KB
Résumé (a)DOCX 238.33 KB
PDF 237.46 KB
Pretoria Afrique du Sud 18 février 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Résumé (a)DOCX 237.71 KB
PDF 240.80 KB
Lima Pérou 14 février 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (ESPAGNOL)DOCX 250.96 KB
PDF 251.96 KB
Résumé (a)DOC 67.05 KB
PDF 159.97 KB
Lima Pérou 13 février 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Liste des participants (ESPAGNOL)DOCX 242.00 KB
PDF 227.75 KB
Résumé (a)DOC 55.53 KB
PDF 124.42 KB
Dakar Sénégal 01 février 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Ordre du jour (a)DOCX 225.24 KB
PDF 212.44 KB
Liste des participants (a)DOCX 258.08 KB
PDF 251.85 KB
Résumé DOC 432.00 KB
PDF 453.41 KB
Stockholm Suède 31 janvier 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 235.65 KB
PDF 225.97 KB
Résumé (a)DOCX 627.16 KB
PDF 369.69 KB
Dakar Sénégal 31 janvier 2013 Réunion avec les autorités
Documents
Tokyo Japon 29 janvier 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Ordre du jour (a)DOCX 242.08 KB
PDF 191.28 KB
Liste des participants (a)DOCX 241.67 KB
PDF 267.90 KB
Contribution du Japan Center for a Sustainable Environment and Society (a)DOCX 25.52 KB
PDF 161.38 KB
Résumé (a)DOCX 260.62 KB
PDF 331.00 KB
Tokyo Japon 28 janvier 2013 Réunion avec des représentants de la sphère publique
Documents
Ottawa Canada 22 janvier 2013 Réunion avec des représentants du secteur privé
Documents
Liste des participants (a)DOCX 247.72 KB
PDF 238.73 KB
Résumé (a)DOCX 246.93 KB
PDF 147.06 KB
Ottawa Canada 22 janvier 2013 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Liste des participants (a)DOCX 244.97 KB
PDF 253.18 KB
Résumé (a)DOCX 256.47 KB
PDF 250.50 KB
La Haye Pays-Bas 06 décembre 2012 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Ordre du jour (a)DOCX 295.84 KB
PDF 275.45 KB
Liste des participants (a)DOCX 239.54 KB
PDF 211.86 KB
Résumé (a)DOCX 1.00 MB
PDF 447.94 KB
Oslo Norvège 04 décembre 2012 Réunion avec de multiples parties prenantes
Documents
Ordre du jour (a)DOCX 22.30 KB
PDF 352.09 KB
Liste des participants (a)DOCX 240.19 KB
PDF 220.38 KB
Résumé (a)DOCX 254.17 KB
PDF 217.98 KB
Paris France 03 décembre 2012 Réunion avec des représentants de la société civile et des milieux universitaires et de la recherche
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.53 KB
PDF 221.35 KB
Résumé (a)DOCX 253.66 KB
PDF 301.30 KB
Paris France 03 décembre 2012 Réunion avec des représentants de la sphère publique
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.55 KB
PDF 222.84 KB
Résumé (a)DOCX 245.08 KB
PDF 451.05 KB
Paris France 03 décembre 2012 Réunion avec des représentants du secteur privé, MEDEF International
Documents
Liste des participants (a)DOCX 235.98 KB
PDF 240.75 KB
Résumé (a)DOCX 245.84 KB
PDF 195.87 KB
Washington États-Unis 15 novembre 2012 Réunion des parties prenantes
Documents
Ordre du jour (a)DOCX 31.10 KB
PDF 344.03 KB
Parties prenantes invitées (a)DOCX 528.12 KB
PDF 281.26 KB
Liste définitive des participants (a)DOCX 526.08 KB
PDF 229.69 KB
Transcription (a)DOCX 112.21 KB
PDF 380.77 KB
Résumé (a)DOCX 278.02 KB
PDF 279.17 KB
Concertations des populations autochtones
[Cf. Termes de référence (a) DOCX | PDF]

Ville Pays Date Informations pratiques

Katmandou Népal Du 20 mars 2014 au 21 mars 2014 Dialogue national avec les populations autochtones
Documents
Liste des participants (a)DOCX 242.70 KB
PDF 269.12 KB
Résumé (a)DOCX 275.98 KB
PDF 644.09 KB
Kuna Yala Panama Du 30 janvier 2014 au 31 janvier 2014 Dialogue régional avec les populations autochtones (Amérique moyenne et Amérique du Sud)
Documents
Ordre du jour (ESPAGNOL)DOCX 361.13 KB
PDF 493.08 KB
Remarque (ESPAGNOL)DOCX 26.84 KB
PDF 415.00 KB
Liste des participants (a)DOCX 241.59 KB
PDF 255.91 KB
Résumé (a)DOCX 236.39 KB
PDF 246.53 KB
Cape Town Afrique du Sud Du 04 décembre 2013 au 06 décembre 2013 Dialogue régional avec les populations autochtones (Afrique subsaharienne)
Documents
Liste des participants (a)DOCX 241.06 KB
PDF 248.32 KB
Résumé (a)DOCX 270.29 KB
PDF 440.65 KB
Washington États-Unis Du 25 novembre 2013 au 27 novembre 2013 Réunion de concertation avec le Comité technique du réseau de populations autochtones Abya Yala
Documents
Ordre du jour (ESPAGNOL)PDF 539.78 KB
Liste des participants (a)DOCX 238.54 KB
PDF 220.88 KB
Résumé (a)DOCX 238.61 KB
PDF 296.62 KB
Beijing Chine Du 12 novembre 2013 au 13 novembre 2013 Dialogue national avec les populations autochtones
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.30 KB
PDF 236.70 KB
Résumé (a)DOCX 264.89 KB
PDF 457.67 KB
Manila Philippines Du 06 novembre 2013 au 07 novembre 2013 Dialogue régional avec les populations autochtones (Asie du Sud-Est)
Documents
Résumé (a)DOCX 288.39 KB
PDF 603.99 KB
Manila Philippines 05 novembre 2013 Dialogue national avec les populations autochtones
Documents
Liste des participants (a)DOCX 239.37 KB
PDF 229.63 KB
Résumé (a)DOCX 265.71 KB
PDF 526.77 KB
Moscou Fédération de Russie Du 03 octobre 2013 au 04 octobre 2013 Dialogue national avec les populations autochtones
Documents
Ordre du jour (a)DOCX 240.87 KB
PDF 497.58 KB
Liste des participants (a)DOCX 29.41 KB
PDF 145.45 KB
Résumé (a)DOCX 247.49 KB
PDF 528.84 KB
Processus de dialogue et de participation (a)PDF 560.26 KB
Rôle de la Banque mondiale dans le développement socioéconomique (a)PDF 970.70 KB
New York États-Unis Du 26 mai 2013 au 27 mai 2013 Dialogue latino-américain : Consultation préalable sur la collaboration et le dialogue avec les populations autochtones — Comité technique
Documents
Plan d’action (ESPAGNOL)DOCX 46.77 KB
PDF 394.26 KB
Liste des participants (a)DOCX 239.29 KB
PDF 229.03 KB
Résumé (a)DOCX 235.92 KB
PDF 373.50 KB
New York États-Unis 23 mai 2013 Dialogue africain : Consultation préalable sur la collaboration et le dialogue avec les populations autochtones
Documents
Lima Pérou Du 16 mai 2013 au 17 mai 2013 Consultation préalable sur la collaboration et le dialogue avec les populations autochtones
Documents
Ordre du jour (ESPAGNOL)PDF 382.53 KB
Déclaration des populations autochtones (ESPAGNOL)DOCX 20.90 KB
PDF 367.47 KB
Bangkok Thaïlande 02 mai 2013 Consultation préalable sur la collaboration et le dialogue avec les populations autochtones (délégations du Népal, de Thaïlande, de la République démocratique populaire lao, du Cambodge et du Vietnam)
Documents
San Jose Costa Rica 16 avril 2013 Consultation préalable sur la collaboration et le dialogue avec les populations autochtones
Documents
Guatemala Guatemala 10 avril 2013 Consultation préalable sur la collaboration et le dialogue avec les populations autochtones
Documents
Ordre du jour (ESPAGNOL)DOCX 239.02 KB
PDF 365.34 KB
Liste des participants (a)DOCX 241.39 KB
PDF 248.04 KB
Résumé (a)DOCX 236.75 KB
PDF 312.68 KB
Moscou Fédération de Russie 02 avril 2013 Consultation préalable sur la collaboration et le dialogue avec les populations autochtones
Documents
Manille Philippines 22 mars 2013 Consultation préalable sur la collaboration et le dialogue avec les populations autochtones
Documents
Liste des participants (a)DOCX 244.62 KB
PDF 319.41 KB
Résumé (a)DOCX 297.05 KB
PDF 196.06 KB
GROUPES DE DISCUSSION AVEC DES EXPERTS
[Cf. Termes de référence (a) DOC | PDF]

Ville Pays Date Informations pratiques

Washington États-Unis 16 mai 2013 Débat d’experts sur la parité des sexes (groupe de discussion en ligne)
Documents
Exposé (a)PDF 463.21 KB
Liste des participants (a)DOCX 240.61 KB
PDF 190.05 KB
Résumé (a)DOCX 244.79 KB
PDF 248.22 KB
New York États-Unis 15 avril 2013 Débat d’experts sur les droits de l'homme
Documents
Exposé (a)PDF 286.88 KB
Liste des participants (a)DOCX 241.63 KB
PDF 190.96 KB
Résumé (a)DOC 467.50 KB
PDF 490.44 KB
Mexico Mexique 09 avril 2013 Débat d’experts sur le changement climatique
Documents
Exposé (a)PDF 1.15 MB
Liste des participants (a)DOCX 245.19 KB
PDF 225.10 KB
Résumé (a)DOCX 263.03 KB
PDF 176.73 KB
Washington États-Unis 04 avril 2013 Débat d'experts sur l'invalidité
Documents
Liste des participants (a)DOCX 250.34 KB
PDF 516.04 KB
Résumé (a)DOCX 255.16 KB
PDF 155.16 KB
Jakarta Indonésie 23 mars 2013 Débat d’experts sur la santé et la sécurité au travail
Documents
Liste des participants (a)DOCX 245.29 KB
PDF 437.11 KB
Résumé (a)DOCX 255.45 KB
PDF 156.79 KB
Manille Philippines 21 mars 2013 Débat d’experts sur le consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones
Documents
Liste des participants (a)DOCX 244.80 KB
PDF 522.00 KB
Résumé (a)DOCX 259.31 KB
PDF 168.80 KB
Johannesburg Afrique du Sud 20 février 2013 Groupe d’experts sur le régime d’occupation des terres et les ressources naturelles
Documents
Exposé (a)PDF 1.14 MB
Liste des participants (a)DOCX 245.38 KB
PDF 413.80 KB
Résumé (a)DOCX 253.14 KB
PDF 177.04 KB
DÉTAILS
Phase de consultation :
Achevée
  • Période de consultation préalable :
    31 juillet 2014
  • Période de consultation :
    Du 01 septembre 2014 au 01 mars 2015
SYNTHÈSE DE LA 2E PHASE DES CONSULTATIONS ET RÉPONSES DE LA DIRECTION (a) (DOCX 130.59 KB | PDF 665.31 KB)
Avant-projet de document à des fins de consultation (DOCX 264.70 KB | PDF 1.13 MB)
Avant-projet de NES n°1 – Annexe 1. Évaluation environnementale et sociale (a) (DOCX 58.17 KB | PDF 512.94 KB)
Avant-projet de NES n°1 – Annexe 2. Plan d’engagement environnemental et social (a) (DOCX 81.01 KB | PDF 581.52 KB)
Note d’information n° 1. Classement des risques environnementaux et sociaux (a) (DOCX 65.53 KB | PDF 477.37 KB)
Note d’information n° 2. Utilisation et renforcement du Cadre environnemental et social de l’Emprunteur (a) (DOCX 66.27 KB | PDF 486.14 KB)
PLAN DES CONSULTATIONS (PDF 512.30 KB)

Le Conseil des Administrateurs a autorisé la diffusion d’un avant-projet de document à des fins de consultation afin de recueillir des avis et commentaires sur son contenu. Cet avant-projet n’a pas encore été approuvé. Il sera examiné par le Conseil et le Comité pour l’efficacité du développement à la suite des consultations. Un plan de consultation est disponible ici. Durant la phase de consultation préalable en cours, vous pouvez obtenir des précisions sur le cadre proposé en écrivant à l’équipe chargée de l’examen et en consultant nos Questions & réponses (a) y relatives. 

Réunions

Ville Pays Date Informations pratiques

Yaoundé Cameroun 05 mars 2015 Consultation avec les ONG/OSC du Cameroun
Documents
Yaoundé Cameroun 04 mars 2015 Consultation avec les responsables du gouvernement du Cameroun
Documents
Rabat 06 février 2015 Consultation de la société civile
Documents
Rabat Maroc 05 février 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Lima Pérou 05 février 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Lima Pérou 04 février 2015 Consultation multipartite
Documents
Tunis Tunisie 03 février 2015 Consultation de la société civile
Documents
Canberra, Melbourne Australie Du 03 février 2015 au 04 février 2015 Consultation des parties prenantes
Documents
Tunis Tunisie 02 février 2015 Consultation de responsables gouvernementaux de Tunisie et de Djibouti
Documents
Cuzco Pérou 02 février 2015 Consultation multipartite
Documents
Cuzco Pérou 02 février 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Managua Nicaragua Du 21 janvier 2015 au 23 janvier 2015 Consultation multipartite
Documents
Londres Royaume-Uni 20 janvier 2015 Consultation de la société civile
Documents
Londres Royaume-Uni 20 janvier 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Bridgetown Barbade 15 janvier 2015 Réunion multipartite pour la région des Caraïbes
Documents
Bridgetown Barbade 14 janvier 2015 Réunion avec des responsables gouvernementaux de la région des Caraïbes
Documents
Ottawa Canada 08 janvier 2015 Consultation avec le secteur privé
Documents
Ottawa Canada 08 janvier 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Ottawa Canada 07 janvier 2015 Consultation de la société civile
Documents
Brasilia Brésil 16 décembre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Jakarta Indonésie Du 15 décembre 2014 au 16 décembre 2014 Consultation des parties prenantes
Documents
Brasilia Brésil 15 décembre 2014 Consultation avec le secteur privé
Documents
Tokyo Japon 11 décembre 2014 Consultation multipartite
Documents
Beijing Chine 09 décembre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Beijing Chine 08 décembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Patna Inde 05 décembre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Vienne Autriche 05 décembre 2014 Consultation multipartite
Documents
Berne Suisse 03 décembre 2014 Consultation multipartite
Documents
Berne Suisse 03 décembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Paris France 02 décembre 2014 Consultation multipartite
Documents
New Delhi Inde 02 décembre 2014 Consultation de la société civile
Documents
New Delhi Inde 01 décembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Katmandou Népal 28 novembre 2014 Consultation multipartite
Documents
Katmandou Népal 28 novembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Asunción Paraguay 25 novembre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Dhaka Bangladesh Du 24 novembre 2014 au 25 novembre 2014 Consultation des parties prenantes
Documents
Asunción Paraguay 24 novembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Johannesburg Afrique du Sud 23 novembre 2014 Réunion de consultation lors de la Semaine internationale de la société civile CIVICUS 2014 (inscription nécessaire à la Semaine internationale de la société civile CIVICUS. Les inscriptions sont désormais closes.)
Documents
Brasilia Brésil 21 novembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Dakar Sénégal 18 novembre 2014 Consultation avec les ONG/OSC du Sénégal
Documents
Liste des participants (a)DOCX 260.15 KB
PDF 449.00 KB
Dakar Sénégal 17 novembre 2014 Consultation avec les responsables du gouvernement du Sénégal
Documents
Liste des participants (a)DOCX 256.94 KB
PDF 427.77 KB
Berlin Allemagne 13 novembre 2014 Consultation multipartite sur les questions foncières
Documents
Liste des participants (a)DOCX 250.64 KB
PDF 461.24 KB
Oslo Norvège 12 novembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Berlin Allemagne 12 novembre 2014 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 251.79 KB
PDF 475.97 KB
Oslo Norvège Du 12 novembre 2014 au 13 novembre 2014 Consultation multipartite
Documents
Bruxelles Belgique 10 novembre 2014 Consultation avec les responsables des gouvernements de la Belgique et des Pays-Bas
Documents
Bruxelles Belgique 10 novembre 2014 Consultation avec les ONG/OSC de la Belgique et des Pays-Bas
Documents
Addis-Abeba Éthiopie 07 novembre 2014 Consultation avec les ONG/OSC de l’Éthiopie
Documents
Addis-Abeba Éthiopie 06 novembre 2014 Consultation avec les responsables du gouvernement de l’Éthiopie
Documents
Dar es-Salaam Tanzanie 04 novembre 2014 Consultation avec les ONG/OSC de la Tanzanie, du Kenya et de l’Ouganda
Documents
Bichkek Kazakhstan, République kirghize, Tadjikistan, Ouzbékistan 04 novembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Beyrouth Liban 03 novembre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Liste des participants (a)DOCX 247.97 KB
PDF 419.75 KB
Bichkek Kazakhstan, République kirghize, Tadjikistan, Ouzbékistan 03 novembre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Dar es-Salaam Tanzanie 03 novembre 2014 Consultation avec les responsables des gouvernements de la Tanzanie, du Kenya et de l’Ouganda
Documents
Istanbul Turquie 31 octobre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Résumé (a)DOCX 240.50 KB
PDF 349.22 KB
Ankara Turquie 30 octobre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Résumé (a)DOCX 242.23 KB
PDF 486.78 KB
Beyrouth Liban 30 octobre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Hanoï Viet Nam 28 octobre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Le Caire Égypte, République arabe d’ 28 octobre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Hanoï Viet Nam 27 octobre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Zagreb Croatie 27 octobre 2014 Consultation multipartite
Documents
Le Caire Égypte, République arabe d’ 27 octobre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Manille Philippines 23 octobre 2014 Consultation de la société civile
Documents
Manille Philippines 22 octobre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Washington États-Unis 11 octobre 2014 Consultation multipartite au Forum de la société civile en marge des Assemblées annuelles
Documents
Ordre du jour (a)DOCX 231.53 KB
PDF 524.48 KB
Exposé (a)PDF 1.09 MB
Liste des participants (a)DOCX 260.40 KB
PDF 514.82 KB
Transcription (a)DOCX 934.04 KB
PDF 590.90 KB
Tbilissi Géorgie 26 septembre 2014 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 255.96 KB
PDF 246.10 KB
Résumé (a)DOCX 257.94 KB
PDF 501.16 KB
Tbilissi Géorgie 25 septembre 2014 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 255.45 KB
PDF 245.13 KB
Résumé (a)DOCX 259.91 KB
PDF 516.19 KB
New York États-Unis 24 septembre 2014 Réunion avec des dirigeants autochtones
Documents
Genève Suisse Du 17 septembre 2014 au 18 septembre 2014 Réunion avec des représentants d’organisations internationales
Documents
Khartoum Soudan 03 septembre 2014 Consultations à la réunion du Groupe africain (2014)
Documents
Consultations avec des populations autochtones

Ville Pays Date Informations pratiques

Manille Philippines 06 février 2015 Consultation avec des populations autochtones
Documents
Katmandou Népal 28 novembre 2014 Consultation avec des populations autochtones
Documents
Dhaka Bangladesh 25 novembre 2014 Consultation avec des populations autochtones
Documents
Johannesburg Afrique du Sud 21 novembre 2014 Consultation avec des populations autochtones
Documents
Hanoï Viet Nam 28 octobre 2014 Consultation avec des minorités ethniques
Documents
Villavicencio Colombie Dialogue régional avec des populations autochtones
Documents
Débats d'experts

Ville Pays Date Informations pratiques

Londres Royaume-Uni 21 janvier 2015 Débat d’experts sur le travail
Documents
Washington États-Unis 22 octobre 2014 Débat d’experts sur la biodiversité avec des experts de la biodiversité basés à Washington
Documents
Ordre du jour (a)DOCX 28.64 KB
PDF 184.45 KB
Liste des participants (a)DOCX 253.14 KB
PDF 408.58 KB
DÉTAILS
Phase de consultation :
Achevée
  • Période de Consultation :
    Du 04 août 2015 au 15 mars 2016
  • Phase d’examen : en cours
Synthèse de la 3e phase des consultations et des réponses de la direction (a) (PDF 591.61 KB)
DEUXIÈME VERSION DE L’AVANT-PROJET DE CADRE POUR CONSULTATION (DOCX 286.40 KB | PDF 1.41 MB)
AVANT-PROJET DE LA PROCÉDURE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (DOCX 171.86 KB | PDF 535.94 KB)
Réponses aux questions soulevées lors de la 3e phase des consultations (a) (PDF 334.35 KB)

Le Comité sur l’efficacité du développement (CODE) autorise les consultations sur la version révisée du Cadre environnemental et social envisagé.

Le 1er juillet 2015, le Comité sur l’efficacité du développement (CODE) du Conseil des administrateurs de la Banque mondiale donnait son aval au lancement de la phase 3 des consultations sur le (deuxième) avant-projet révisé de Cadre environnemental et social. Le texte intégral du cadre révisé est désormais disponible, accompagné d’une liste indicative de questions à aborder tout au long des discussions. À la demande des Administrateurs, cette phase 3 sera axée sur la faisabilité de mettre en œuvre ce cadre dans les pays emprunteurs et sur les questions nécessitant une attention particulière. Les détails des consultations seront communiqués dans les prochaines semaines. Vous pouvez nous faire part de vos observations à l’adresse électronique suivante : safeguardconsult@worldbank.org.

Déclarations des Administrateurs de la Banque mondiale relatives au Cadre environnemental et social :

Déclaration (a) de M. McGuire (EDS01)

Déclaration (a) de M. Garg (EDS12)

Déclaration (a) de M. Rojas (EDS18)

Les commentaires du Panel d’inspection sont accessibles ici (a)

Documents préparés en vue des consultations
Titre Documents
Document de consultation (DOCX) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia
Document de consultation (PDF) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia  |  Bangla
Deuxième version de l’avant-projet de cadre pour consultation (DOCX) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia
Deuxième version de l’avant-projet de cadre pour consultation (PDF) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia  |  Bangla
Comparaison entre la première et la deuxième version de l’avant-projet de Cadre environnemental et social English (PDF)
Avant-projet de la Procédure environnementale et sociale (DOCX) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia
Avant-projet de la Procédure environnementale et sociale (PDF) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia  |  Bangla
Liste indicative de questions à traiter pendant la 3e phase des consultations (DOCX) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia
Liste indicative de questions à traiter pendant la 3e phase des consultations (PDF) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia  |  Bangla
Plan des consultations (DOCX) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia
Plan des consultations (PDF) English  |  Español  |  Français  |  العربية  |  中文  | Português  |  Pусский  |  Bahasa Indonesia
Avant-projet de normes environnementales et sociales
Titre Avant-projet de norme
Évaluation et gestion des risques et impacts environnementaux et sociaux (NES1) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Main-d'œuvre et conditions de travail (NES2) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Utilisation rationnelle des ressources et prévention et gestion de la pollution (NES3) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Santé et sécurité des communautés (NES4) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Acquisition des terres, restrictions à l'utilisation des terres et réinstallation involontaire (NES5) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Conservation de la biodiversité et gestion durable des ressources naturelles vivantes (NES6) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Peuples autochtones (NES7) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Patrimoine culturel (NES8) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Intermédiaires financiers (NES9) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)
Engagement des parties prenantes et divulgation de l'information (NES10) Avant-projet de norme (DOCX | PDF)

Réunions

Ville Pays Date Informations pratiques

Washington États-Unis 07 octobre 2016 Le point sur l'implémentation du Cadre environnemental et social lors du Forum de la société civile en marge des Assemblées annuelles Banque mondiale/FMI
Documents
EXPOSÉ (a)PDF 995.83 KB
Liste des participants (a)DOCX 738.10 KB
PDF 465.78 KB
Washington États-Unis 15 avril 2016 Le point sur les consultations lors du Forum de la société civile en marge des Réunions de printemps Banque mondiale/FMI 2016
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.58 KB
PDF 448.03 KB
Document de présentation (a)PDF 1.11 MB
Études de cas sur le rôle du Panel d’inspection (a)PDF 410.98 KB
10 mars 2016 Consultation en ligne pour l’Amérique latine et les Caraïbes : Tchat sur Banque mondiale Live (espagnol)
08 mars 2016 Consultation mondiale en ligne : Tchat en direct sur Banque mondiale Live (a)
Brasilia Brésil 02 mars 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 234.92 KB
PDF 251.14 KB
Résumé (a)DOCX 247.84 KB
PDF 582.54 KB
Brasilia Brésil 01 mars 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 240.28 KB
PDF 323.09 KB
Résumé (a)DOCX 247.52 KB
PDF 478.90 KB
Étude de cas (PORTUGUÊS)PDF 288.32 KB
Washington États-Unis Du 22 février 2016 au 24 février 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.78 KB
PDF 492.21 KB
Résumé (a)DOCX 304.36 KB
PDF 820.45 KB
Contribution de Marisa Lago, sous-secrétaire au Trésor américain, en charge des marchés internationaux et du développement (a)DOCX 19.54 KB
PDF 166.45 KB
Missive de l’Indian Law Resource Center (a)PDF 55.26 KB
Études de cas (a)PDF 2.15 MB
Dar es-Salaam Tanzanie Du 16 février 2016 au 17 février 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 238.14 KB
PDF 326.15 KB
Résumé (a)DOCX 245.06 KB
PDF 488.45 KB
Étude de cas (a)PDF 1.07 MB
Autre étude de cas (a)PDF 890.36 KB
Tegucigalpa Honduras 16 février 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 232.85 KB
PDF 247.73 KB
Résumé (a)DOCX 245.56 KB
PDF 345.63 KB
Dar es-Salaam Tanzanie 15 février 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 234.55 KB
PDF 289.98 KB
Résumé (a)DOCX 243.82 KB
PDF 516.22 KB
Tegucigalpa Honduras 15 février 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 233.62 KB
PDF 247.17 KB
Résumé (a)DOCX 245.84 KB
PDF 347.52 KB
Étude de cas (ESPAGNOL)PDF 1.02 MB
Addis-Abeba Éthiopie 09 février 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.17 KB
PDF 393.84 KB
Résumé (a)DOCX 242.63 KB
PDF 344.44 KB
Addis-Abeba Éthiopie 08 février 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.86 KB
PDF 400.92 KB
Résumé (a)DOCX 245.12 KB
PDF 365.94 KB
Étude de cas (a)PDF 841.92 KB
Autre étude de cas (a)PDF 1.79 MB
Nairobi Kenya Du 03 février 2016 au 04 février 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 249.67 KB
PDF 556.81 KB
Résumé (a)DOCX 258.43 KB
PDF 510.50 KB
Études de cas (a)PDF 1.46 MB
Autre étude de cas (a)PDF 844.37 KB
Nairobi Kenya 02 février 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 242.71 KB
PDF 297.87 KB
Résumé (a)DOCX 253.82 KB
PDF 459.78 KB
Tokyo Japon 02 février 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.89 KB
PDF 455.46 KB
Résumé (a)DOCX 36.53 KB
PDF 292.71 KB
Tokyo Japon 02 février 2016 Consultation avec des partenaires de développement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.06 KB
PDF 401.01 KB
Résumé (a)DOCX 38.81 KB
PDF 291.34 KB
Jakarta Indonésie 28 janvier 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 235.70 KB
PDF 421.00 KB
Résumé (a)DOCX 251.86 KB
PDF 543.15 KB
Jakarta Indonésie Du 26 janvier 2016 au 27 janvier 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 238.92 KB
PDF 473.40 KB
Résumé (a)DOCX 259.23 KB
PDF 592.31 KB
Études de cas (a)PDF 1.49 MB
Rabat Maroc 26 janvier 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 235.42 KB
PDF 377.37 KB
Résumé (a)DOCX 242.59 KB
PDF 524.94 KB
Bruxelles Belgique Du 25 janvier 2016 au 27 janvier 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 240.99 KB
PDF 371.55 KB
RÉSUMÉ (REPRÉSENTANTS DU GOUVERNEMENT, OSC ET UNIVERSITAIRES) (a)DOCX 259.61 KB
PDF 573.08 KB
RÉSUMÉ (REPRÉSENTANTS DU GOUVERNEMENT ET DU PARLEMENT) (a)DOCX 248.03 KB
PDF 536.91 KB
RÉSUMÉ (OSC ET UNIVERSITAIRES) (a)DOCX 247.09 KB
PDF 570.25 KB
Études de cas (a)PDF 2.15 MB
Rabat Maroc 25 janvier 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 231.56 KB
PDF 363.42 KB
Résumé (a)DOCX 242.49 KB
PDF 525.69 KB
Étude de cas (a)PDF 1.05 MB
Autre étude de cas (a)PDF 613.23 KB
Hanoï Viet Nam 21 janvier 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 232.28 KB
PDF 392.35 KB
Résumé (a)DOCX 35.32 KB
PDF 285.62 KB
Le Caire Égypte, République arabe d’ 21 janvier 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 239.93 KB
PDF 253.14 KB
Résumé (a)DOCX 244.57 KB
PDF 709.74 KB
DÉCLARATIONS DE QUELQUES PARTICIPANTS (a)DOCX 31.94 KB
PDF 637.78 KB
DÉCLARATIONS DE QUELQUES PARTICIPANTS (عربي)DOCX 28.15 KB
PDF 323.34 KB
Le Caire Égypte, République arabe d’ Du 20 janvier 2016 au 21 janvier 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 239.42 KB
PDF 248.70 KB
Résumé (a)DOCX 245.43 KB
PDF 531.22 KB
Étude de cas (a)PDF 1024.22 KB
Autre étude de cas (a)PDF 615.20 KB
Hanoï Viet Nam 20 janvier 2016 Consultation avec des responsables du gouvernement et des organismes d'exécution
Documents
Liste des participants (a)DOCX 243.47 KB
PDF 462.10 KB
Résumé (a)DOCX 41.45 KB
PDF 305.78 KB
Études de cas (a)PDF 1.13 MB
Kigali Rwanda 15 janvier 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.65 KB
PDF 433.88 KB
Résumé (a)DOCX 243.73 KB
PDF 520.11 KB
Istanbul Turquie 14 janvier 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.19 KB
PDF 388.64 KB
Résumé (a)DOCX 244.60 KB
PDF 523.81 KB
Kigali Rwanda Du 14 janvier 2016 au 15 janvier 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.11 KB
PDF 429.82 KB
Résumé (a)DOCX 245.99 KB
PDF 527.09 KB
Études de cas (a)PDF 1.43 MB
Ankara Turquie 13 janvier 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 240.16 KB
PDF 296.92 KB
Résumé (a)DOCX 248.29 KB
PDF 531.08 KB
Étude de cas (a)PDF 868.28 KB
Autre étude de cas (a)PDF 945.32 KB
Yaoundé Cameroun 11 janvier 2016 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 234.88 KB
PDF 437.75 KB
Résumé (a)DOCX 241.77 KB
PDF 344.39 KB
Yaoundé Cameroun 08 janvier 2016 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 247.17 KB
PDF 270.18 KB
Résumé (a)DOCX 247.44 KB
PDF 362.72 KB
Étude de cas (a)PDF 957.13 KB
Abuja Nigéria 18 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 232.09 KB
PDF 416.04 KB
Résumé (a)DOCX 244.63 KB
PDF 359.08 KB
Niamey Niger Du 16 décembre 2015 au 17 décembre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants DOCX 234.14 KB
PDF 426.69 KB
Résumé (a)DOCX 242.96 KB
PDF 520.51 KB
Résumé DOCX 243.54 KB
PDF 533.32 KB
Étude de cas (a)PDF 1.16 MB
Abuja Nigéria Du 16 décembre 2015 au 17 décembre 2015 Consultation avec des responsables du gouvernement et des organismes d'exécution
Documents
Liste des participants (a)DOCX 245.84 KB
PDF 648.44 KB
Résumé (a)DOCX 254.52 KB
PDF 386.02 KB
Étude de cas (a)PDF 763.12 KB
Autre étude de cas (a)PDF 953.02 KB
Niamey Niger 15 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants DOCX 233.44 KB
PDF 383.68 KB
Résumé (a)DOCX 253.49 KB
PDF 548.85 KB
Résumé DOCX 252.88 KB
PDF 560.92 KB
Kaboul Afghanistan 14 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 231.24 KB
PDF 433.61 KB
Résumé (a)DOCX 244.32 KB
PDF 539.44 KB
Kaboul Afghanistan 14 décembre 2015 Consultation avec des partenaires de développement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 228.81 KB
PDF 359.83 KB
Résumé (a)DOCX 244.98 KB
PDF 535.28 KB
Beyrouth Liban 13 décembre 2015 Consultation avec des représentants de Jordanie et d’Iraq
Documents
Liste des participants (a)DOCX 229.95 KB
PDF 279.93 KB
Résumé (a)DOCX 245.91 KB
PDF 532.61 KB
Études de cas (a)PDF 1022.98 KB
Kaboul Afghanistan 13 décembre 2015 Consultation avec des responsables du gouvernement et des organismes d'exécution
Documents
Liste des participants (a)DOCX 232.15 KB
PDF 389.42 KB
Résumé (a)DOCX 246.11 KB
PDF 540.85 KB
Études de cas (a)PDF 1.22 MB
Douchanbé Tadjikistan 09 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 252.46 KB
PDF 428.74 KB
Résumé (a)DOCX 247.39 KB
PDF 530.62 KB
Mexico Mexique 09 décembre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 230.45 KB
PDF 378.47 KB
Résumé (a)DOCX 245.40 KB
PDF 475.07 KB
Étude de cas (ESPAGNOL)PDF 556.71 KB
Beyrouth Liban Du 09 décembre 2015 au 10 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 231.96 KB
PDF 420.67 KB
Résumé (a)DOCX 247.50 KB
PDF 534.79 KB
Étude de cas (a)PDF 1.28 MB
Autre étude de cas (a)PDF 594.96 KB
Mexico Mexique 08 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 230.15 KB
PDF 376.84 KB
Résumé (a)DOCX 243.61 KB
PDF 475.13 KB
DÉCLARATIONS DE QUELQUES PARTICIPANTS (ESPAGNOL)PDF 128.68 KB
Douchanbé Tadjikistan Du 08 décembre 2015 au 09 décembre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 230.06 KB
PDF 371.21 KB
Résumé (a)DOCX 244.69 KB
PDF 523.85 KB
Étude de cas (a)PDF 778.49 KB
Antananarivo Madagascar 04 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 231.96 KB
PDF 434.49 KB
Résumé (a)DOCX 243.46 KB
PDF 520.15 KB
Tachkent Ouzbékistan 04 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 228.92 KB
PDF 368.92 KB
Résumé (a)DOCX 244.54 KB
PDF 518.17 KB
Tachkent Ouzbékistan Du 03 décembre 2015 au 04 décembre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 229.64 KB
PDF 370.02 KB
Résumé (a)DOCX 246.79 KB
PDF 520.81 KB
Étude de cas (a)PDF 946.36 KB
Antananarivo Madagascar Du 03 décembre 2015 au 04 décembre 2015 Consultation avec des représentants du gouvernement de Madagascar (ainsi que des Comores et de Djibouti par audioconférence)
Documents
Liste des participants (a)DOCX 247.44 KB
PDF 527.69 KB
Résumé (a)DOCX 252.67 KB
PDF 544.33 KB
Études de cas PDF 1.38 MB
Pretoria Afrique du Sud 01 décembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 231.72 KB
PDF 410.42 KB
Résumé (a)DOCX 242.72 KB
PDF 509.40 KB
Pretoria Afrique du Sud 30 novembre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 231.61 KB
PDF 410.40 KB
Résumé (a)DOCX 253.51 KB
PDF 537.23 KB
Étude de cas (a)PDF 905.82 KB
Riyad Arabie saoudite 24 novembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 232.00 KB
PDF 366.35 KB
Résumé (a)DOCX 240.71 KB
PDF 522.80 KB
Riyad Arabie saoudite Du 23 novembre 2015 au 24 novembre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Résumé (a)DOCX 240.22 KB
PDF 506.34 KB
Lima Pérou Du 16 novembre 2015 au 17 novembre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 236.18 KB
PDF 385.60 KB
Résumé (a)DOCX 248.78 KB
PDF 482.54 KB
Étude de cas (ESPAGNOL)PDF 297.46 KB
Dhaka Bangladesh 10 novembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 237.97 KB
PDF 419.09 KB
Résumé (a)DOCX 35.12 KB
PDF 286.85 KB
Dhaka Bangladesh 09 novembre 2015 Consultation avec des responsables du gouvernement et des organismes d'exécution
Documents
Liste des participants (a)DOCX 238.53 KB
PDF 446.50 KB
Résumé (a)DOCX 41.99 KB
PDF 304.24 KB
Études de cas (a)PDF 1.02 MB
Castries Sainte-Lucie Du 05 novembre 2015 au 06 novembre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 245.17 KB
PDF 321.13 KB
Résumé (a)DOCX 244.78 KB
PDF 529.65 KB
Étude de cas (a)PDF 768.78 KB
New Delhi Inde Du 05 novembre 2015 au 06 novembre 2015 Consultation avec des responsables du gouvernement et des organismes d'exécution
Documents
Liste des participants (a)DOCX 243.91 KB
PDF 557.66 KB
Résumé (a)DOCX 76.26 KB
PDF 436.12 KB
Études de cas (a)PDF 1.57 MB
New Delhi Inde 05 novembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 232.85 KB
PDF 416.08 KB
Résumé (a)DOCX 49.09 KB
PDF 643.15 KB
Castries Sainte-Lucie 04 novembre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 245.94 KB
PDF 325.45 KB
Résumé (a)DOCX 243.08 KB
PDF 525.88 KB
Yunnan Chine Du 28 octobre 2015 au 29 octobre 2015 Consultation avec le gouvernement provincial et des organismes d'exécution
Documents
Liste des participants (a)DOCX 246.21 KB
PDF 327.32 KB
Résumé (a)DOCX 42.94 KB
PDF 316.64 KB
Études de cas (a)PDF 892.87 KB
Beijing Chine 27 octobre 2015 Consultation de responsables du gouvernement
Documents
Liste des participants (a)DOCX 247.17 KB
PDF 340.22 KB
Résumé (a)DOCX 42.81 KB
PDF 308.57 KB
Beijing Chine 26 octobre 2015 Consultation multipartite
Documents
Liste des participants (a)DOCX 229.08 KB
PDF 368.08 KB
Résumé (a)DOCX 38.00 KB
PDF 302.28 KB
Lima Pérou 09 octobre 2015 Consultation avec des OSC internationales lors du Forum de la société civile en marge des Assemblées annuelles Banque mondiale/FMI
Documents
EXPOSÉ (a)PDF 761.07 KB
Liste des participants (a)DOCX 256.92 KB
PDF 455.08 KB
Transcription (a)DOCX 936.13 KB
PDF 375.07 KB
Lima Pérou 07 octobre 2015 Événement organisé dans le cadre des Assemblées annuelles Banque mondiale/FMI sur le thème « Le projet de Cadre environnemental et social au banc d’essai : quelles seront les implications pour les emprunteurs ? »
Documents
EXPOSÉ (a)PDF 752.21 KB
Liste des participants (a)DOCX 233.69 KB
PDF 253.41 KB
Luanda Angola Du 27 août 2015 au 28 août 2015 Consultation avec le Groupe africain
Documents
Résumé (a)DOCX 18.74 KB
PDF 212.46 KB
Débats d'experts

Ville Pays Date Informations pratiques

Washington États-Unis 08 mars 2016 Débat d’experts sur les questions religieuses
Documents
Liste des participants (a)DOCX 229.65 KB
PDF 228.19 KB
Résumé (a)DOCX 235.39 KB
PDF 399.47 KB
São Paulo Brésil 03 mars 2016 Débat d’experts sur les intermédiaires financiers
Documents
Résumé (a)DOCX 235.66 KB
PDF 394.40 KB
Addis-Abeba Éthiopie Du 11 février 2016 au 12 février 2016 Concertations sur la norme environnementale et sociale n° 7
Documents
Liste des participants (a)DOCX 230.33 KB
PDF 240.92 KB
Résumé (a)DOCX 19.87 KB
PDF 147.54 KB
Tokyo Japon 04 février 2016 Débat d’experts sur la non-discrimination
Documents
Liste des participants (a)DOCX 231.68 KB
PDF 252.80 KB
Résumé (a)DOCX 29.80 KB
PDF 257.65 KB
Washington États-Unis 22 septembre 2015 Débat d’experts sur l’intégrité environnementale et sociale au service du développement (co-organisé par le Center for Global Development)
Documents
Résumé (a)DOCX 236.50 KB
PDF 370.79 KB
Washington États-Unis 18 septembre 2015 Débat d’experts sur le travail (co-organisé par la Confédération syndicale internationale)
Documents
Résumé (a)DOCX 28.23 KB
PDF 233.46 KB
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